David Chauvin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHAUVIN (David)
administrateur des finances publiques
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-12-31"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000049171710(source JORF)
intégration
21 Février 202421/02/2024
De: David CHAUVIN
directeur adjoint du travail
Objet:
directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités de Haute-Savoie
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de Haute-Savoie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000047937697(source JORF)
nomination
06 Août 202306/08/2023
De: David CHAUVIN
administrateur des finances publiques
Objet:
directeur-adjoint (groupe VII) à la direction départementale des finances publiques des Hautes-Alpes
Groupe:
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Alpes
date_debut="2023-09-01"
JORFTEXT000047720258(source JORF)
nomination
24 Juin 202324/06/2023
De: CHAUVIN David
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Haute-Savoie
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000043872479(source JORF)
promotion
30 Juillet 202130/07/2021
De: CHAUVIN (David, Paul, Marcel, Daniel, Eugène)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000042500523(source JORF)
transfert
06 Novembre 202006/11/2020
De: CHAUVIN (David, Paul, Marcel, Daniel, Eugène)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Châtelaillon-Plage (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000042238701(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: CHAUVIN (David, Paul, Marcel, Daniel, Eugène)
Objet:
notaire associé exerçant
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « CHAUVIN MONNETREAU », anciennement société civile professionnelle « Christophe MONNETREAU, David CHAUVIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Agnant (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000042238701(source JORF)
cessation de fonction
15 Août 202015/08/2020
De: David CHAUVIN
administrateur des finances publiques, 3e échelon, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine, et affecté dans le département de Loire-Atlantique
Groupe:
Loire-Atlantique
JORFTEXT000038502022(source JORF)
réintégration
24 Mai 201924/05/2019
De: CHAUVIN David
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: CHAUVIN David
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: David CHAUVIN
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:Mme Murielle LARRIVIERE
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000033121231(source JORF)
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: CHAUVIN (David)
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
au grade d'inspecteur du travail
date_debut="2014-06-09"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000029461043(source JORF)
titularisation
16 Septembre 201416/09/2014
De: David CHAUVIN
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté au service des retraites de l'Etat
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département de la Vienne
Groupe:
Vienne
JORFTEXT000029308340(source JORF)
promotion
30 Juillet 201430/07/2014
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029181418(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000028841135(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201411/04/2014
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000028339891(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201319/12/2013
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027618254(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026920238(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026483211(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026269780(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026178954(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201214/07/2012
De: David Chauvin
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
au nom de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, à l'exception des décrets
7
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000024909636(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: David Chauvin
directeur départemental du Trésor public
Objet:
au nom du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, à l'exception des décrets
6
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022677515(source JORF)
délégation de signature
07 Août 201007/08/2010
De: Chauvin (David)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux, du Trésor public
JORFTEXT000000816600(source JORF)
habilitation
20 Juillet 200620/07/2006
De: Chauvin (David)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000812652(source JORF)
habilitation
11 Août 200511/08/2005
De: Chauvin (David, Jean, Marie)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981
au titre de la session de novembre 2004
JORFTEXT000000632456(source JORF)
admission
20 Juillet 200520/07/2005
De: Chauvin (David, Paul, Marcel, Daniel, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Monnetreau, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Agnant (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000808320(source JORF)
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Chauvin (David)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Chauvin (David)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Chauvin (David)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002
De: Chauvin (David, Laurent, Marie, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000747218(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Chauvin (David)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Option M'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000367229(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Chauvin (David, Rodolphe)
AG43742R
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1989/10
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Chauvin (David)
Objet:
au concours externe d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
JORFTEXT000000342956(source JORF)
admissibilite
06 Mars 199006/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.